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Conditions générales de Prestations

  • Les présentes Conditions générales de vente, ci-après « CGV », régissent les prestations proposées par Gaëlle Auberson, exerçant sous le nom Langue de Chat, par l'intermédiaire du site languedechat.ch.

    Toute réservation d'une prestation implique la prise de connaissance et l'acceptation des présentes CGV par le client.

  • Langue de Chat
    Gaëlle Auberson
    Comportementaliste féline

    Adresse : [adresse professionnelle]
    Code postal et ville : [à compléter]
    Suisse

    E-mail : [adresse e-mail]
    Téléphone : [numéro de téléphone]
    N° IDE : [si applicable]

  • Langue de Chat propose des prestations de conseil et d'accompagnement en comportement félin destinées notamment à aider les propriétaires à mieux comprendre leur chat, ses besoins, son environnement et certains comportements pouvant poser difficulté au quotidien.

    Les caractéristiques, modalités, durées et tarifs des différentes prestations sont présentés sur le site languedechat.ch.

    Les présentes CGV définissent les droits et obligations de Langue de Chat et de ses clients dans le cadre de la réservation et de la réalisation de ces prestations.

  • Selon les offres proposées sur le site, les prestations peuvent notamment comprendre :

    • des consultations en comportement félin ;

    • des bilans comportementaux ;

    • des consultations à domicile ;

    • des consultations à distance ou en visioconférence ;

    • des conseils relatifs à l'environnement et aux besoins du chat ;

    • des suivis après consultation ;

    • toute autre prestation présentée sur languedechat.ch.

    Le contenu exact de chaque prestation est celui indiqué sur le site au moment de la réservation.

  • Les prestations proposées par Langue de Chat concernent le comportement, l'environnement et le bien-être du chat.

    Gaëlle Auberson n'intervient pas en qualité de médecin vétérinaire.

    Les prestations de Langue de Chat ne constituent donc ni une consultation vétérinaire, ni un diagnostic médical, ni une prescription ou un traitement vétérinaire.

    Certains changements de comportement pouvant avoir une origine médicale, Langue de Chat peut demander ou recommander au client de consulter un vétérinaire avant de commencer ou de poursuivre un accompagnement.

    En cas de doute concernant l'état de santé du chat, le client est invité à contacter un médecin vétérinaire.

  • Les prestations peuvent être réservées en contactant Langue de Chat par les moyens indiqués sur languedechat.ch, notamment par téléphone, e-mail ou formulaire de contact.

    Le client s’engage à fournir des informations exactes et complètes nécessaires à l’organisation et à la bonne réalisation de la prestation.

    Le rendez-vous est considéré comme confirmé après accord entre Langue de Chat et le client sur la prestation, la date, l’heure et, le cas échéant, le lieu du rendez-vous.

  • Les tarifs applicables sont ceux affichés sur languedechat.ch au moment de la réservation ou ceux communiqués au client avant la confirmation de la prestation.

    Les prix sont indiqués en francs suisses (CHF).

    [À ADAPTER : Les prix affichés comprennent l'ensemble des taxes applicables.]

    D'éventuels frais supplémentaires, notamment des frais de déplacement, sont indiqués au client avant la confirmation définitive de la prestation lorsqu'ils sont applicables.

    Langue de Chat se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Une modification de tarif n'affecte toutefois pas une prestation déjà réservée et confirmée au tarif antérieur.

  • Pour les consultations réalisées au domicile du client, des frais de déplacement peuvent être appliqués en fonction de la localisation du rendez-vous.

    Les conditions et tarifs de déplacement sont indiqués sur le site ou communiqués au client avant la confirmation du rendez-vous.

    Aucun frais supplémentaire non annoncé ne sera ajouté après la confirmation de la prestation.

  • Le paiement de la prestation s’effectue selon les modalités convenues entre Langue de Chat et le client lors de la prise de rendez-vous.

    Les moyens de paiement acceptés sont : [TWINT / espèces / virement bancaire / autre].

    Sauf accord contraire, le paiement est dû [le jour de la prestation / avant la prestation / à réception de la facture].

    En cas d'échec ou de refus du paiement, Langue de Chat se réserve le droit de suspendre ou d'annuler la réservation concernée.

  • Le client peut demander l'annulation ou le report d'un rendez-vous en contactant Langue de Chat dans les meilleurs délais.

    Toute annulation ou demande de report effectuée plus de [24 / 48] heures avant le rendez-vous peut être reportée sans frais à une nouvelle date, sous réserve des disponibilités de Langue de Chat.

    En cas d'annulation effectuée moins de [24 / 48] heures avant le rendez-vous, la prestation [reste due à hauteur de XX % / reste intégralement due / entraîne des frais de CHF XX].

    En cas d'absence du client au rendez-vous sans avertissement préalable, la prestation [est considérée comme effectuée et reste intégralement due].

    Des circonstances exceptionnelles ou cas de force majeure pourront naturellement être examinés au cas par cas.

  • En cas de retard du client, celui-ci est invité à prévenir Langue de Chat dès que possible.

    Selon l'organisation des rendez-vous suivants, la durée de la consultation pourra être réduite sans qu'un report automatique ou une réduction du tarif ne puisse être exigé.

    En cas de retard important rendant la consultation impossible, les conditions d'annulation prévues à l'article précédent pourront être appliquées.

  • En cas d'empêchement, de maladie, de force majeure ou de toute circonstance ne permettant pas d'assurer la prestation dans de bonnes conditions, Langue de Chat pourra proposer au client le report du rendez-vous.

    Si aucune nouvelle date ne peut convenir et qu'une prestation a déjà été payée, les sommes correspondant à la prestation non réalisée seront remboursées.

  • Afin de permettre un accompagnement adapté, le client s'engage à communiquer de manière sincère les informations utiles concernant notamment :

    • le chat concerné ;

    • son comportement ;

    • ses conditions de vie ;

    • son environnement ;

    • les autres animaux présents dans le foyer ;

    • les événements susceptibles d'avoir influencé son comportement ;

    • les éventuels examens ou suivis vétérinaires pertinents.

    Le client reste libre d'appliquer les recommandations formulées par Langue de Chat et demeure responsable des décisions prises concernant son animal.

    Il s'engage également à ne pas mettre volontairement l'animal, la comportementaliste ou toute autre personne en situation de danger pendant une consultation.

  • Langue de Chat s'engage à fournir ses prestations avec sérieux et diligence en fonction des informations communiquées et des observations réalisées.

    Le comportement d'un animal dépend cependant de nombreux facteurs, notamment de son histoire, de son état de santé, de son environnement et de la mise en œuvre des recommandations par les personnes vivant avec lui.

    Langue de Chat ne peut donc garantir la disparition complète d'un comportement ni un résultat précis dans un délai déterminé.

    L'accompagnement repose également sur l'implication et la coopération du client.

  • Langue de Chat ne pourra être tenue responsable des conséquences résultant :

    • d'informations incomplètes ou erronées communiquées par le client ;

    • du non-respect ou d'une application différente des recommandations données ;

    • d'un problème médical ou vétérinaire non identifié ;

    • d'un événement extérieur indépendant de la prestation ;

    • d'une réaction imprévisible de l'animal.

    Aucune disposition des présentes CGV n'a pour objet d'exclure une responsabilité qui ne pourrait légalement être exclue ou limitée.

  • Aucune photographie, vidéo ou information permettant d'identifier personnellement le client ne sera utilisée à des fins de communication sans autorisation lorsque celle-ci est requise.

    Lorsque le client autorise expressément Langue de Chat à utiliser des photographies de son animal à des fins de communication, les modalités de cette autorisation peuvent être précisées séparément.

  • Dans le cadre de ses prestations, Langue de Chat peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles nécessaires notamment à la gestion des demandes, des réservations, des paiements et au suivi des clients.

    Ces données sont traitées conformément à la législation suisse applicable en matière de protection des données.

    Des informations complémentaires sont disponibles dans la Politique de confidentialité publiée sur languedechat.ch.

  • Les documents, recommandations écrites, supports, questionnaires, textes et autres contenus transmis au client dans le cadre d'une prestation restent, sauf indication contraire, protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

    Ils sont destinés à l'usage personnel du client.

    Ils ne peuvent notamment pas être reproduits, revendus, publiés ou diffusés à des fins commerciales sans l'autorisation préalable de Langue de Chat.

  • Langue de Chat peut modifier les présentes Conditions générales de vente afin notamment de tenir compte de l'évolution de ses prestations ou de la réglementation applicable.

    Les CGV applicables à une réservation sont celles portées à la connaissance du client au moment de la conclusion du contrat.

  • Les présentes Conditions générales de vente sont régies par le droit suisse, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables au consommateur.

    En cas de difficulté, le client est invité à contacter en priorité Langue de Chat afin de rechercher une solution amiable.

    Les règles impératives relatives au tribunal compétent demeurent réservées.

  • Pour toute question concernant une prestation, une réservation ou les présentes Conditions générales de vente :

    Langue de Chat
    Gaëlle Auberson
    E-mail : [adresse e-mail]
    Téléphone : [numéro de téléphone]
    Suisse

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